Permis de construire Chantier commencé

0911611610017

Nouvelle construction

Chilly-Mazarin / Essonne / Île-de-France

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Adresse 79 - 81 RUE DE GRAVIGNY CHILLY-MAZARIN 91380

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

763 m²

Surface démolie

115 m²

Surface du terrain

349 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

04/11/2016

Décision

04/11/2016

Début chantier

26/06/2017

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Chilly-Mazarin (91161)
Département: Essonne (91)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 91380
Adresse: 79 - 81 RUE DE GRAVIGNY CHILLY-MAZARIN 91380

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 115 m²
Logements démolis: 2
Habitation démolie: 115 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	115 m²	763 m²	115 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 14
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 14
Démolis: 2
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 12
3 pièces créés: 2
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ARBEY IMMOBILIER
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: AM 408

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ARBEY IMMOBILIER

SIREN 315029520

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PHILIPPE SPANDONIS

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1966

JEAN-PHILIPPE HOREN

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1965

DANIEL ARBEY

Directeur Général - né(e) en 1940

LAURENCE MARIE CLAIRE ARBEY

Directeur général délégué - né(e) en 1969

THIERRY ANDRE RAYMOND ARBEY

Directeur général délégué - né(e) en 1965

Président de SAS

497788489

SIREN 497788489

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: 79 - 81 RUE DE GRAVIGNY
Localité terrain: CHILLY-MAZARIN
Commune source: 91161
SIREN demandeur: 315029520
SIRET demandeur: 31502952000063
Code APE demandeur: 42.99Z
Localité demandeur: RIS ORANGIS
Code postal demandeur: 91130
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-11
Prise en compte ouverture chantier: 2017-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 04/11/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 26/06/2017
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 14
Type d’annexe: Pas d’annexe

Chilly-Mazarin, Essonne

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 219 m²