Permis de construire Chantier commencé

08103422B0007

Transformation avec diminution de surface

Boissezon / Tarn / Occitanie

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Adresse 14 IMP DE LA LAURIE BOISSEZON 81490

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

0 m²

Surface démolie

1 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

21/03/2023

Décision

21/03/2023

Début chantier

21/03/2023

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Boissezon (81034)
Département: Tarn (81)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 81490
Adresse: 14 IMP DE LA LAURIE BOISSEZON 81490

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Destination principale: Habitation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de logements en locaux non résidentiels

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 1 m²
Logements démolis: Non renseigné
Habitation démolie: 1 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	149 m²	1 m²	36 m²	0 m²
Locaux	22 m²	0 m²	0 m²	36 m²
Commerce	22 m²	0 m²	0 m²	36 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: BRASSERIE DES SAGES
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: I 862
Parcelle 2: I 864
Parcelle 3: I 866

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

BRASSERIE DES SAGES (BDS)

SIREN 899129803

Personnes physiques identifiées dans cette branche

SABRINA LAURE SEGREVILLE (RODRIGUEZ)

Directeur Général - né(e) en 1978

FABIEN ROLLAND SEGREVILLE (SEGREVILLE)

Président de SAS - né(e) en 1986

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 14
Voie terrain: IMP DE LA LAURIE
Localité terrain: BOISSEZON
Commune source: 81034
SIREN demandeur: 899129803
SIRET demandeur: 89912980300016
Code APE demandeur: 11.05Z
Localité demandeur: BOISSEZON
Code postal demandeur: 81490
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-03
Prise en compte ouverture chantier: 2023-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 21/03/2023
Date réelle d’ouverture chantier: 21/03/2023
Type de locaux transformés: Habitation
Type de service public: Non rempli

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