Permis de construire Autorisé

05138714S0002

Nouvelle construction

Moslins / Marne / Grand Est

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Adresse RUE DE MONTHELON MOSLINS 51530

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

109 m²

Surface démolie

50 m²

Surface du terrain

69 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

04/09/2014

Décision

04/09/2014

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Moslins (51387)
Département: Marne (51)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 51530
Adresse: RUE DE MONTHELON MOSLINS 51530

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 50 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 50 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	50 m²	109 m²	50 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LE BOIS RIDET
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: AB 48

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LE BOIS RIDET

SIREN 753122969

Personnes physiques identifiées dans cette branche

RICHARD ROBERT ROGER BENARD

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1980

STEPHANIE EDITH LILIANE BENARD

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1987

MARIE-CLAUDE MADELEINE ANNA BENARD (PIENNE)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1955

ROGER PAUL ACHILLE BENARD

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1952

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DE MONTHELON
Localité terrain: MOSLINS
Commune source: 51387
SIREN demandeur: 753122969
SIRET demandeur: 75312296900011
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: MOSLINS
Code postal demandeur: 51530
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 04/09/2014
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

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05138714S0003

Moslins, Marne

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Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 107 m²