Permis de construire Chantier commencé

08507623H0019

Nouvelle construction

Cugand / Vendée / Pays de la Loire

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Adresse COULONGES CUGAND 85610

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

29 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

34.477 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

16/10/2023

Décision

16/10/2023

Début chantier

19/10/2023

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Cugand (85076)
Département: Vendée (85)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 85610
Adresse: COULONGES CUGAND 85610

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	29 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	29 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC LE NORD VENDEEN
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: AK 266
Parcelle 2: AK 395
Parcelle 3: AN 17

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC LE NORD VENDEEN

SIREN 343328118

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AYMERIC STEPHANE MARIE DELAHAYE

Gérant - né(e) en 1998

CYRILLE DAVID YVON BRETAUDEAU

Gérant - né(e) en 1990

EMMANUEL MICHEL BRETAUDEAU

Gérant - né(e) en 1979

MELVIN JEAN GASTON RAFFLEGEAU

Gérant - né(e) en 2000

SAMUEL BRETAUDEAU

Gérant - né(e) en 1986

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: COULONGES
Localité terrain: CUGAND
Commune source: 85076
SIREN demandeur: 343328118
SIRET demandeur: 34332811800017
Code APE demandeur: 01.46Z
Localité demandeur: CUGAND
Code postal demandeur: 85610
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-10
Prise en compte ouverture chantier: 2023-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 16/10/2023
Date réelle d’ouverture chantier: 19/10/2023
Type de service public: Non rempli

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