Permis de construire Travaux terminés

09401114C1012

Nouvelle construction

Bonneuil-Sur-Marne / Val-de-Marne / Île-de-France

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Adresse 2 A 8 RUE RONSARD- 9 A 15 AV AUG BONNEUIL-SUR-MARNE 94380

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

3.834 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.381 m²

Dates du dossier

Dépôt

29/10/2018

Autorisation

23/02/2015

Décision

23/02/2015

Début chantier

07/01/2018

Fin travaux

29/10/2018

Localisation

Commune: Bonneuil-Sur-Marne (94011)
Département: Val-de-Marne (94)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 94380
Adresse: 2 A 8 RUE RONSARD- 9 A 15 AV AUG BONNEUIL-SUR-MARNE 94380

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	2.849 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	985 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 47
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 47
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 19
3 pièces créés: 22
4 pièces créés: 6
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: G 16
Parcelle 2: G 17
Parcelle 3: G 18

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 2 A 8
Voie terrain: RUE RONSARD- 9 A 15 AV AUG
Localité terrain: BONNEUIL-SUR-MARNE
Commune source: 94011
Localité demandeur: ORLEANS CEDEX 1
Code postal demandeur: 45056
Nombre de niveaux maximum: 4
Prise en compte autorisation: 2015-07
Prise en compte ouverture chantier: 2018-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-10
Date réelle de dépôt: 29/10/2018
Date réelle d’autorisation: 23/02/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 07/01/2018
Date réelle d’achèvement travaux: 29/10/2018
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 47
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 17/12/2014