Permis de construire Autorisé

01309413S0007

Nouvelle construction

Saint- Tienne-Du-Gres / Bouches-du-Rhône / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse DOMAINE DE TREVALLON VIEUX CHEMIN D ARLES SAINT- TIENNE-DU-GRES 13103

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

40 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

408.023 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

04/07/2013

Décision

04/07/2013

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint- Tienne-Du-Gres (13094)
Département: Bouches-du-Rhône (13)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 13103
Adresse: DOMAINE DE TREVALLON VIEUX CHEMIN D ARLES SAINT- TIENNE-DU-GRES 13103

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	393 m²	40 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	393 m²	40 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCEA DOMAINE TREVALLON
Code juridique demandeur: 6597
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: C 342
Parcelle 2: C 345
Parcelle 3: C 1205

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCEA DOMAINE TREVALLON

SIREN 321591109

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANTOINE LUCIEN DURRBACH

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1977

MARIE-ISOLINE EVELYNE PIERRE IMBERT (DURRBACH)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1979

OSTIANE MARIE ICARD (DURRBACH)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1985

Associé indéfiniment responsable

441353299

SIREN 441353299

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: DOMAINE DE TREVALLON
Lieu-dit terrain: VIEUX CHEMIN D ARLES
Localité terrain: SAINT- TIENNE-DU-GRES
Commune source: 13094
SIREN demandeur: 321591109
SIRET demandeur: 32159110900012
Code APE demandeur: 01.21Z
Localité demandeur: SAINT- TIENNE-DU-GRES
Code postal demandeur: 13103
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 04/07/2013
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

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Declaration prealable Décision du 07/08/2013