Permis de construire Autorisé

08412915B0152

Extension de surface sans transformation

Sorgues / Vaucluse / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 192 B AVENUE DE CESSAC LIEU-DIT ""LA PEYRARDE"" SORGUES 84700

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.120 m²

Surface démolie

544 m²

Surface du terrain

980 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

26/07/2016

Décision

26/07/2016

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Sorgues (84129)
Département: Vaucluse (84)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 84700
Adresse: 192 B AVENUE DE CESSAC LIEU-DIT ""LA PEYRARDE"" SORGUES 84700

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 544 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 272 m²
Service public démoli: 272 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	514 m²	560 m²	272 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	500 m²	560 m²	272 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: D EDUCATION SPECIALISEE MEDICO PROFESSIONNELLE L OLIVIER
Code juridique demandeur: 9220
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: DL 113

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

D EDUCATION SPECIALISEE MEDICO PROFESSIONNELLE L OLIVIER

SIREN 775714538

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 192 B
Voie terrain: AVENUE DE CESSAC
Lieu-dit terrain: LIEU-DIT ""LA PEYRARDE""
Localité terrain: SORGUES
Commune source: 84129
SIREN demandeur: 775714538
SIRET demandeur: 77571453800011
Code APE demandeur: 88.10B
Localité demandeur: CODE POSTAL INCONNU
Code postal demandeur: 84170
Nombre de chambres: 12
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2016-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 26/07/2016
Type de service public: Action sociale

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 03/06/2016