Permis de construire Travaux terminés

01516213M0001

Extension de surface sans transformation

Riom-Es-Montagnes / Cantal / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LA MOLIER RIOM-ES-MONTAGNES 15400

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.174 m²

Surface démolie

82 m²

Surface du terrain

36.538 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

18/04/2013

Décision

18/04/2013

Début chantier

18/09/2013

Fin travaux

15/06/2014

Localisation

Commune: Riom-Es-Montagnes (15162)
Département: Cantal (15)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 15400
Adresse: LA MOLIER RIOM-ES-MONTAGNES 15400

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 82 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 41 m²
Agricole démoli: 41 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	1.224 m²	587 m²	41 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	1.224 m²	587 m²	41 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC DUVAL LA MOLIER
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: A 551
Parcelle 2: A 472

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC DUVAL LA MOLIER

SIREN 532087913

Personnes physiques identifiées dans cette branche

VINCENT DUVAL

Gérant - né(e) en 1991

YVES DUVAL

Gérant - né(e) en 1963

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LA MOLIER
Localité terrain: RIOM-ES-MONTAGNES
Commune source: 15162
SIREN demandeur: 532087913
SIRET demandeur: 53208791300010
Code APE demandeur: 01.42Z
Localité demandeur: RIOM-ES-MONTAGNES
Code postal demandeur: 15400
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-04
Prise en compte ouverture chantier: 2013-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 18/04/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 18/09/2013
Date réelle d’achèvement travaux: 15/06/2014
Type de service public: Non rempli

Riom-Es-Montagnes, Cantal

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²