Permis de construire Travaux terminés

07409012C0011

Nouvelle construction

Cornier / Haute-Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse RTE DU PRALET LA MADELEINE CORNIER 74800

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

3.697 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

16.628 m²

Dates du dossier

Dépôt

06/11/2020

Autorisation

15/06/2013

Décision

15/06/2013

Début chantier

31/03/2014

Fin travaux

06/11/2020

Localisation

Commune: Cornier (74090)
Département: Haute-Savoie (74)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 74800
Adresse: RTE DU PRALET LA MADELEINE CORNIER 74800

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	3.697 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 54
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 54
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 54
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: HAMEAU DU PRALET
Code juridique demandeur: 6599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: A3 267P
Parcelle 2: A3 270
Parcelle 3: A3 273

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

HAMEAU DU PRALET

SIREN 793856089

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FRANCK DAVID BOUVERAT

Gérant - né(e) en 1984

Autre

MARCORY IMMOBILIER

SIREN 789630837

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FRANCK DAVID BOUVERAT

Gérant - né(e) en 1984

Autre

MARCORY PROMOTION

SIREN 488560772

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FRANCK DAVID BOUVERAT

Président de SAS - né(e) en 1984

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RTE DU PRALET
Lieu-dit terrain: LA MADELEINE
Localité terrain: CORNIER
Commune source: 74090
SIREN demandeur: 793856089
SIRET demandeur: 79385608900016
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: MARNAZ
Code postal demandeur: 74460
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2013-07
Prise en compte ouverture chantier: 2014-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-12
Date réelle de dépôt: 06/11/2020
Date réelle d’autorisation: 15/06/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 31/03/2014
Date réelle d’achèvement travaux: 06/11/2020
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 54
Type d’annexe: Pas d’annexe

Logements : 1 Surface : 125 m²