Permis de construire Autorisé

04405016F5001

Non renseigné

Crossac / Loire-Atlantique / Pays de la Loire

Exporter PDF

Adresse LIEU- GAGNERIE CAMBENIAC CROSSAC 44160

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

1.160 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

14/03/2016

Décision

14/03/2016

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Crossac (44050)
Département: Loire-Atlantique (44)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 44160
Adresse: LIEU- GAGNERIE CAMBENIAC CROSSAC 44160

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: ZH 110
Parcelle 2: ZH 109

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LIEU- GAGNERIE
Lieu-dit terrain: CAMBENIAC
Localité terrain: CROSSAC
Commune source: 44050
Localité demandeur: CROSSAC
Code postal demandeur: 44160
Prise en compte autorisation: 2016-03
Dernière mise à jour Sitadel: 201603
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 14/03/2016

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire Décision du 11/01/2017