Declaration prealable Autorisé

04900716Z0320

Extension de surface sans transformation

Angers / Maine-et-Loire / Pays de la Loire

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Adresse 20 AV DU GRESILLE ANGERS 49000

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

4 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

5.000 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

22/06/2016

Décision

22/06/2016

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Angers (49007)
Département: Maine-et-Loire (49)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 49000
Adresse: 20 AV DU GRESILLE ANGERS 49000

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	6.851 m²	4 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: AGENCE DE L ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L ENERGIE
Code juridique demandeur: 4110
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: IL 14

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

AGENCE DE L ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L ENERGIE (ADEME)

SIREN 385290309

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALAIN GILLES MARIE LEBOEUF

Administrateur - né(e) en 1964

ANNE BERNADETTE MARIE LASSMAN (TRAPPIER)

Administrateur - né(e) en 1965

ANNE BRINGAULT

Administrateur - né(e) en 1968

ANNE-FLORIE CORON

Administrateur - né(e) en 1981

ANNE-MARIE FRUTEAU DE LACLOS

Administrateur - né(e) en 1961

BENOIT JEAN-CLAUDE LEGUET

Administrateur - né(e) en 1976

CATHERINE GUIMARD (HIBERT)

Administrateur - né(e) en 1966

CEDRIC BOURILLET

Administrateur - né(e) en 1978

CLAIRE ROUMET

Administrateur - né(e) en 1972

DENIS L'HOSTIS

Administrateur - né(e) en 1947

DENIS MERVILLE

Administrateur - né(e) en 1947

EMMANUEL DAVID

Administrateur - né(e) en 1970

ERIC VIDALENC

Administrateur - né(e) en 1981

FABIENNE BUCCIO (GRIMAUD)

Administrateur - né(e) en 1959

FREDERIC RAVEL

Administrateur - né(e) en 1959

HELENE JULIETTE PESKINE

Administrateur - né(e) en 1976

HELENE VALADE

Administrateur - né(e) en 1966

JEAN XAVIER EMILE REVEREAULT

Administrateur - né(e) en 1955

JEREMIE EMMANUEL GODET

Administrateur - né(e) en 1985

JOEL BIGOT

Administrateur - né(e) en 1949

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 20
Voie terrain: AV DU GRESILLE
Localité terrain: ANGERS
Commune source: 49007
SIREN demandeur: 385290309
SIRET demandeur: 38529030900454
Code APE demandeur: 84.13Z
Localité demandeur: ANGERS
Code postal demandeur: 49000
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 22/06/2016
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 18/07/2016

04900716Z0379

Angers, Maine-et-Loire

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 12/07/2016

04900716Z0385

Angers, Maine-et-Loire

Angers, Maine-et-Loire

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 3 Surface : 0 m²