Permis de construire Travaux terminés

06032716T0003

Nouvelle construction

Jouy-Sous-Thelle / Oise / Hauts-de-France

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Adresse 233 RUE DE ST CLAIR SUR EPTE JOUY-SOUS-THELLE 60240

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.256 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

22.418 m²

Dates du dossier

Dépôt

30/04/2017

Autorisation

28/06/2016

Décision

28/06/2016

Début chantier

15/11/2016

Fin travaux

30/04/2017

Localisation

Commune: Jouy-Sous-Thelle (60327)
Département: Oise (60)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 60240
Adresse: 233 RUE DE ST CLAIR SUR EPTE JOUY-SOUS-THELLE 60240

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	628 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	628 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: OX 1199

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 233
Voie terrain: RUE DE ST CLAIR SUR EPTE
Localité terrain: JOUY-SOUS-THELLE
Commune source: 60327
Localité demandeur: JOUY-SOUS-THELLE
Code postal demandeur: 60240
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-10
Prise en compte ouverture chantier: 2019-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-11
Date réelle de dépôt: 30/04/2017
Date réelle d’autorisation: 28/06/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 15/11/2016
Date réelle d’achèvement travaux: 30/04/2017
Type de service public: Non rempli

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 07/02/2017