Permis de construire Autorisé

05615716B0016

Nouvelle construction

Plaudren / Morbihan / Bretagne

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Adresse 6 RUE DU SOUVENIR FRANCAIS PLAUDREN 56420

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

24 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

5.900 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

10/10/2016

Décision

10/10/2016

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Plaudren (56157)
Département: Morbihan (56)
Région: Bretagne (53)
Code postal: 56420
Adresse: 6 RUE DU SOUVENIR FRANCAIS PLAUDREN 56420

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	460 m²	24 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	460 m²	24 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EARL DES GENETS
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: ZP 109
Parcelle 2: F 733
Parcelle 3: F 449

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

EARL DES GENETS

SIREN 434749644

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ERIC BERNARD JOSEPH MARIE CHARLOT

Gérant - né(e) en 1975

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 6
Voie terrain: RUE DU SOUVENIR FRANCAIS
Localité terrain: PLAUDREN
Commune source: 56157
SIREN demandeur: 434749644
SIRET demandeur: 43474964400010
Code APE demandeur: 01.41Z
Localité demandeur: PLAUDREN
Code postal demandeur: 56420
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2016-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 10/10/2016
Type de service public: Culture et loisir

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