Permis de construire Travaux terminés

07423821B0021

Transformation avec diminution de surface

Saint Jean D Aulps / Haute-Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 49 CHEMI CHEVENY LIEU-DIT ESSERT LA PIERRE SAINT JEAN D AULPS 74430

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

3 m²

Surface démolie

21 m²

Surface du terrain

1.079 m²

Dates du dossier

Dépôt

15/11/2022

Autorisation

18/10/2021

Décision

18/10/2021

Début chantier

15/11/2021

Fin travaux

15/11/2022

Localisation

Commune: Saint Jean D Aulps (74238)
Département: Haute-Savoie (74)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 74430
Adresse: 49 CHEMI CHEVENY LIEU-DIT ESSERT LA PIERRE SAINT JEAN D AULPS 74430

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Non renseigné ou autre utilisation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Type de transformation: Transformation de locaux en logements
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 21 m²
Logements démolis: 0
Locaux démolis: 21 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	125 m²	3 m²	0 m²	0 m²	112 m²
Locaux	145 m²	0 m²	21 m²	112 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	112 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 1
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: THALMACO
Code juridique demandeur: 6599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: 0E 2309
Parcelle 2: 0E 2159

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

THALMACO

SIREN 841222144

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALEXIANE ISABELLE MARGOT CHAUDE

Autre - né(e) en 1997

CORENTIN THEO PASCAL CHAUDE

Autre - né(e) en 2003

MATHIS ALAIN PAUL CHAUDE

Autre - né(e) en 2000

THEAU LUCAS CHAUDE

Autre - né(e) en 2006

VERENNE ANNE-LISE PETIT

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1968

XAVIER JEAN MARCEAU CHAUDE

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1966

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 49
Voie terrain: CHEMI CHEVENY
Lieu-dit terrain: LIEU-DIT ESSERT LA PIERRE
Localité terrain: SAINT JEAN D AULPS
Commune source: 74238
SIREN demandeur: 841222144
Code APE demandeur: 68.32B
Localité demandeur: RUEIL-MALMAISON
Code postal demandeur: 92500
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-11
Prise en compte ouverture chantier: 2022-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-04
Date réelle de dépôt: 15/11/2022
Date réelle d’autorisation: 18/10/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 15/11/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 15/11/2022
Résidence principale ou secondaire: Non rempli
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type de locaux transformés: Industrie
Type d’annexe: Pas d’annexe

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Logements : 1 Surface : 0 m²

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