Permis de construire Travaux terminés

0385281820002

Nouvelle construction

Saint Martin Le Vinoux / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse Non renseigné

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

354 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

13/11/2019

Autorisation

14/05/2018

Décision

14/05/2018

Début chantier

30/08/2018

Fin travaux

13/11/2019

Localisation

Commune: Saint Martin Le Vinoux (38528)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38590
Adresse: Non renseigné

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Non renseigné ou autre utilisation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	354 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 3
Individuels créés: 3
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: STEGEDIS
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

STEGEDIS

SIREN 351062435

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FRANCIS LEFEBVRE

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1966

Commissaire aux comptes suppléant

AUDIT EIFFEL ASSOCIES

SIREN 503802290

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FRANCIS LEFEBVRE

Gérant - né(e) en 1966

GREGORY MICHAEL PASTOR

Gérant - né(e) en 1977

Président de SAS

MARGO INVESTISSEMENTS

SIREN 477799100

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FRANCIS LEFEBVRE

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1966

JEAN-PAUL BEDROSSIAN-MARDIROSSIAN

Président de SAS - né(e) en 1970

Commissaire aux comptes titulaire

827687328

SIREN 827687328

Commissaire aux comptes suppléant

AUDIT EIFFEL ASSOCIES

SIREN 503802290

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Commune source: 38528
SIREN demandeur: 351062435
SIRET demandeur: 35106243500026
Code APE demandeur: 47.11D
Localité demandeur: SAINT MARTIN LE VINOUX
Code postal demandeur: 38590
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-12
Prise en compte ouverture chantier: 2020-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-01
Date réelle de dépôt: 13/11/2019
Date réelle d’autorisation: 14/05/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 30/08/2018
Date réelle d’achèvement travaux: 13/11/2019
Résidence principale ou secondaire: Non rempli
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 3
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Saint Martin D Heres, Isère

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 99 m²