Permis de construire Autorisé

01044516E0003

Nouvelle construction

Yevres-Le-Petit / Aube / Grand Est

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Adresse RUE DU CHATEAU YEVRES-LE-PETIT 10500

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.588 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

8.676 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

06/09/2016

Décision

06/09/2016

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Yevres-Le-Petit (10445)
Département: Aube (10)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 10500
Adresse: RUE DU CHATEAU YEVRES-LE-PETIT 10500

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	794 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	794 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI DU PUITS DE LA VAUX
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: ZM 83
Parcelle 2: ZM 85

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI DU PUITS DE LA VAUX

SIREN 818319618

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ADRIEN JEAN JACQUES LESEURRE

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1991

CASSANDRE ADELIE LOUISE LESEURRE

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1998

ERIC HENRI MAURICE LESEURRE

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1960

ISABELLE MARIE GENEVIEVE LOUISE LESEURRE (VALTON)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1963

Autre

490341187

SIREN 490341187

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DU CHATEAU
Localité terrain: YEVRES-LE-PETIT
Commune source: 10445
SIREN demandeur: 818319618
SIRET demandeur: 81831961800018
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: YEVRES-LE-PETIT
Code postal demandeur: 10500
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 06/09/2016
Type de service public: Non rempli

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Logements : - Surface : -