Permis de construire Autorisé

06614023P0027

Nouvelle construction

Pezilla La Riviere / Pyrénées-Orientales / Occitanie

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Adresse EL CAMI DE SAN FELIU PEZILLA LA RIVIERE 66370

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

79 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

10.610 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

29/03/2024

Décision

29/03/2024

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Pezilla La Riviere (66140)
Département: Pyrénées-Orientales (66)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 66370
Adresse: EL CAMI DE SAN FELIU PEZILLA LA RIVIERE 66370

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	313 m²	79 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	313 m²	79 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: AP 48

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: EL CAMI DE SAN FELIU
Localité terrain: PEZILLA LA RIVIERE
Commune source: 66140
Localité demandeur: PEZILLA LA RIVIERE
Code postal demandeur: 66370
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2024-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 29/03/2024
Type de service public: Non rempli

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