Permis de construire Autorisé

01726522M0007

Nouvelle construction

Nieulle-Sur-Seudre / Charente-Maritime / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse 2 RUE DES BOGUETS NIEULLE-SUR-SEUDRE 17600

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

380 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

475 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

03/03/2023

Décision

03/03/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Nieulle-Sur-Seudre (17265)
Département: Charente-Maritime (17)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 17600
Adresse: 2 RUE DES BOGUETS NIEULLE-SUR-SEUDRE 17600

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	190 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	190 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: TRANSHUMANCE
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: C 1507

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 2
Voie terrain: RUE DES BOGUETS
Localité terrain: NIEULLE-SUR-SEUDRE
Commune source: 17265
SIREN demandeur: 479075160
SIRET demandeur: 47907516000016
Code APE demandeur: 55.30Z
Localité demandeur: BREUILLET
Code postal demandeur: 17920
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 03/03/2023
Type de service public: Non rempli

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 02/02/2023