Permis de construire Travaux terminés

04200813R0001

Nouvelle construction

Arcon / Loire / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LES SOUTTIERES ARCON 42370

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

678 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

8.050 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

23/06/2013

Décision

23/06/2013

Début chantier

01/07/2013

Fin travaux

01/07/2013

Localisation

Commune: Arcon (42008)
Département: Loire (42)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 42370
Adresse: LES SOUTTIERES ARCON 42370

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.257 m²	339 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	1.257 m²	339 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC DES SOUTIERES
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: A 623

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC DES SOUTIERES

SIREN 481990240

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BERTRAND ANDRÉ CHAVANON

Gérant - né(e) en 1972

CECILE VALERIE CARTALAS

Gérant - né(e) en 1978

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LES SOUTTIERES
Localité terrain: ARCON
Commune source: 42008
SIREN demandeur: 481990240
SIRET demandeur: 48199024000014
Code APE demandeur: 01.41Z
Localité demandeur: ARCON
Code postal demandeur: 42370
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-07
Prise en compte ouverture chantier: 2014-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 23/06/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 01/07/2013
Date réelle d’achèvement travaux: 01/07/2013
Type de service public: Non rempli

Logements : - Surface : 0 m²