Permis de construire Travaux terminés

0690431700002

Extension de surface sans transformation

Chaponost / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

Exporter PDF

Adresse 71 ROUTE DE LA GARE CHAPONOST 69630

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

3.078 m²

Surface démolie

1.353 m²

Surface du terrain

10.110 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

19/06/2017

Décision

19/06/2017

Début chantier

27/11/2017

Fin travaux

13/12/2019

Localisation

Commune: Chaponost (69043)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69630
Adresse: 71 ROUTE DE LA GARE CHAPONOST 69630

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 1.353 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 1.353 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	2.681 m²	3.078 m²	1.353 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI SAINPRIM
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: AS 549

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI SAINPRIM

SIREN 444222285

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BERNARD ALEXANDRE MARIE BOUVIER

Gérant - né(e) en 1960

Autre

417970233

SIREN 417970233

Autre

502236029

SIREN 502236029

Autre

SOCIETE COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT RHONE ALPES (SOCARA)

SIREN 305635583

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BERNARD ALEXANDRE MARIE BOUVIER

Administrateur - né(e) en 1960

DANIEL ARMAND ROGER BOSSUS

Administrateur - né(e) en 1955

FLORENCE MALLET (SIMON)

Administrateur - né(e) en 1968

FLORENCE MARIE HELENE BESSET (MARGULIEW)

Administrateur - né(e) en 1984

FRANCK EUGENE CLAUDE LEPETIT

Administrateur - né(e) en 1972

GUILLAUME GILLES PAUL ROMAN

Administrateur - né(e) en 1972

HENRI MICHEL TRARIEUX

Administrateur - né(e) en 1969

JEROME ALEXANDRE ECHEVERRIA

Administrateur - né(e) en 1973

LAETITIA GAELLE MAGALIE GENTIL

Administrateur - né(e) en 1978

MICHEL LEPORE

Administrateur - né(e) en 1971

OLIVIER JEROME PAUL MARIE TRICHET

Administrateur - né(e) en 1970

PIERRE ERIC NICOLAS MARMONIER

Administrateur - né(e) en 1973

CHRISTOPHE JEAN MAURICE PILON

Président du conseil d'administration - né(e) en 1970

Commissaire aux comptes titulaire

401118823

SIREN 401118823

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 71
Voie terrain: ROUTE DE LA GARE
Localité terrain: CHAPONOST
Commune source: 69043
SIREN demandeur: 444222285
SIRET demandeur: 44422228500017
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: SAINT PRIEST
Code postal demandeur: 69800
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-06
Prise en compte ouverture chantier: 2018-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 19/06/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 27/11/2017
Date réelle d’achèvement travaux: 13/12/2019
Type de service public: Non rempli

Chaponost, Rhône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 145 m²