Permis de construire Chantier commencé

00119613D0008

Extension de surface sans transformation

Jayat / Ain / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 2325 RTE DE BOURG JAYAT 01340

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

252 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.404 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

19/09/2013

Décision

19/09/2013

Début chantier

15/02/2014

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Jayat (01196)
Département: Ain (01)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 01340
Adresse: 2325 RTE DE BOURG JAYAT 01340

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	403 m²	126 m²
Commerce	403 m²	126 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LE CEZILLE
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: C 2423

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LE CEZILLE

SIREN 414763862

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ADRIEN BENJAMIN BERNARD

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1982

ARNAUD MAURICE GASTON DUET

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1959

JEAN-CHRISTOPHE ANDRE GARREAU

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1967

JEAN-YVES GEORGES MAURICE ROUX

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1969

SEBASTIEN OLIVIER VINCENT CLAM

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1974

VINCENT MARIE ELIE PUIGNERO

Liquidateur - né(e) en 1967

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 2325
Voie terrain: RTE DE BOURG
Localité terrain: JAYAT
Commune source: 01196
SIREN demandeur: 414763862
SIRET demandeur: 41476386200029
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: JAYAT
Code postal demandeur: 01340
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-09
Prise en compte ouverture chantier: 2014-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 19/09/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 15/02/2014
Type de service public: Non rempli

Logements : - Surface : -