Permis de construire Autorisé

0384722300002

Transformation avec diminution de surface

Sarcenas / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 2446 ROUTE DU COL DE PORTE SARCENAS 38700

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

0 m²

Surface démolie

44 m²

Surface du terrain

2.859 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

03/08/2023

Décision

03/08/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Sarcenas (38472)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38700
Adresse: 2446 ROUTE DU COL DE PORTE SARCENAS 38700

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Destination principale: Non résidentiel
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de locaux non résidentiels

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 44 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 22 m²
Service public démoli: 22 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	146 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	1.496 m²	22 m²	1.339 m²	1.166 m²
Commerce	624 m²	0 m²	624 m²	624 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	248 m²	22 m²	91 m²	91 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: E-MALAYA BUSINESS CENTER
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: B 33
Parcelle 2: B 34

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

E-MALAYA BUSINESS CENTER

SIREN 799904404

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DENIS POMMERAY

Autre - né(e) en 1972

Autre

441116555

SIREN 441116555

Autre

514641158

SIREN 514641158

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 2446
Voie terrain: ROUTE DU COL DE PORTE
Localité terrain: SARCENAS
Commune source: 38472
SIREN demandeur: 799904404
SIRET demandeur: 79990440400024
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: LA TRONCHE
Code postal demandeur: 38700
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 3
Prise en compte autorisation: 2023-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 03/08/2023
Type de locaux transformés: Non résidentiel
Type de service public: Ouvrage spécial

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