Declaration prealable Travaux terminés

04219118S8001

Extension de surface sans transformation

Roisey / Loire / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse ROUTE DU BOURBOURET L'OUCHE ROISEY 42520

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

200 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.435 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

05/03/2018

Décision

05/03/2018

Début chantier

05/03/2018

Fin travaux

12/03/2018

Localisation

Commune: Roisey (42191)
Département: Loire (42)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 42520
Adresse: ROUTE DU BOURBOURET L'OUCHE ROISEY 42520

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	100 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	100 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI BOURRIN
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: 0A 449

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI BOURRIN

SIREN 800447690

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALEXIS FABIEN LUDOVIC BOURRIN

Autre - né(e) en 1990

FLORIAN JEAN-CECILIEN BOURRIN

Autre - né(e) en 1991

DOMINIQUE MARIE BOURRIN

Gérant - né(e) en 1962

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ROUTE DU BOURBOURET
Lieu-dit terrain: L'OUCHE
Localité terrain: ROISEY
Commune source: 42191
SIREN demandeur: 800447690
SIRET demandeur: 80044769000010
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: ROISEY
Code postal demandeur: 42520
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-03
Prise en compte ouverture chantier: 2018-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 05/03/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 05/03/2018
Date réelle d’achèvement travaux: 12/03/2018
Type de service public: Non rempli

Logements : 1 Surface : 92 m²