Permis de construire Autorisé

01417420R0017

Nouvelle construction

Conde-En-Normandie / Calvados / Normandie

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Adresse ALLEE DE LA CHAPELLE ST JA CONDE-SUR-NOIREAU CONDE-EN-NORMANDIE 14110

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.598 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

5.206 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

21/12/2020

Décision

21/12/2020

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Conde-En-Normandie (14174)
Département: Calvados (14)
Région: Normandie (28)
Code postal: 14110
Adresse: ALLEE DE LA CHAPELLE ST JA CONDE-SUR-NOIREAU CONDE-EN-NORMANDIE 14110

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	799 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	799 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LECOUSIN ET ASSOCIES
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: CK 61

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LECOUSIN ET ASSOCIES

SIREN 847814399

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHARLINE CLEMENTINE PAULINE LECOUSIN

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2003

FELIX MARIUS BILLY LECOUSIN

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1993

PAULINE CLEMENTINE FELICIE LECOUSIN

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1999

CLEMENTINE PATRICIA CLAUDINE JARDIN (LECOUSIN)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1990

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ALLEE DE LA CHAPELLE ST JA
Lieu-dit terrain: CONDE-SUR-NOIREAU
Localité terrain: CONDE-EN-NORMANDIE
Commune source: 14174
SIREN demandeur: 847814399
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: ESPINS
Code postal demandeur: 14220
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 21/12/2020
Type de service public: Non rempli

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 25/02/2021