Permis de construire Chantier commencé

00128114B0001

Nouvelle construction

Ornex / Ain / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 33 RUE DE PERRUET MALADIERE ORNEX 01210

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.945 m²

Surface démolie

578 m²

Surface du terrain

4.129 m²

Dates du dossier

Dépôt

24/06/2015

Autorisation

16/07/2014

Décision

16/07/2014

Début chantier

24/06/2015

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Ornex (01281)
Département: Ain (01)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 01210
Adresse: 33 RUE DE PERRUET MALADIERE ORNEX 01210

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 578 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 289 m²
Commerce démoli: 289 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	289 m²	1.131 m²	289 m²
Commerce	289 m²	814 m²	289 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI PERNOUD
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: AC 77
Parcelle 2: AC 33

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI PERNOUD

SIREN 348481623

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GILLES PERNOUD

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1962

ERIC PERNOUD

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1960

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 33
Voie terrain: RUE DE PERRUET
Lieu-dit terrain: MALADIERE
Localité terrain: ORNEX
Commune source: 01281
SIREN demandeur: 348481623
SIRET demandeur: 34848162300018
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: FRANGY
Code postal demandeur: 74270
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-07
Prise en compte ouverture chantier: 2015-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-07
Date réelle de dépôt: 24/06/2015
Date réelle d’autorisation: 16/07/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 24/06/2015
Type de service public: Non rempli

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