Permis de construire Chantier commencé

06409913R0003

Nouvelle construction

Bastanes / Pyrénées-Atlantiques / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse RUE DES BARTHES BASTANES 64190

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

696 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

7.500 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

25/09/2013

Décision

25/09/2013

Début chantier

01/03/2015

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Bastanes (64099)
Département: Pyrénées-Atlantiques (64)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 64190
Adresse: RUE DES BARTHES BASTANES 64190

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	260 m²	348 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	260 m²	348 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CUMA DU HAMEAU DE BUGNEIN
Code juridique demandeur: 6316
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: ZB 48
Parcelle 2: ZB 10

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CUMA DU HAMEAU DE BUGNEIN

SIREN 326506656

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALEXIS CASTERA

Autre - né(e) en 1977

JEAN-MICHEL LEON MOUSQUE

Autre - né(e) en 1963

SEBASTIEN LACAMPAGNE

Autre - né(e) en 1978

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DES BARTHES
Localité terrain: BASTANES
Commune source: 64099
SIREN demandeur: 326506656
SIRET demandeur: 32650665600015
Code APE demandeur: 01.61Z
Localité demandeur: BUGNEIN
Code postal demandeur: 64190
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-10
Prise en compte ouverture chantier: 2015-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 25/09/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 01/03/2015
Type de service public: Non rempli

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