Permis de construire Chantier commencé

03818515U1070

Diminution de surface sans transformation

Grenoble / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

Exporter PDF

Adresse 6 -8 AVENU MARCELIN BERTHELOT GRENOBLE

Voir la ville

Logements créés

Logements démolis

Surface créée

13.126 m²

Surface démolie

15.514 m²

Surface du terrain

28.396 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

31/03/2016

Décision

31/03/2016

Début chantier

06/06/2017

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Grenoble (38185)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69269
Adresse: 6 -8 AVENU MARCELIN BERTHELOT GRENOBLE

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 15.514 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 1.133 m²
Locaux démolis: 14.381 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	1.133 m²	1.162 m²	1.133 m²	0 m²
Locaux	15.580 m²	11.964 m²	14.381 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 10
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 10
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 10
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: REGION RHONE ALPES
Code juridique demandeur: 7230
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: DH 123
Parcelle 2: DH 192
Parcelle 3: DH 193

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

REGION RHONE ALPES

SIREN 236900015

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 6 -8
Voie terrain: AVENU MARCELIN BERTHELOT
Localité terrain: GRENOBLE
Commune source: 38185
SIREN demandeur: 236900015
SIRET demandeur: 23690001500017
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: LYON
Code postal demandeur: 69269
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-03
Prise en compte ouverture chantier: 2017-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 31/03/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 06/06/2017
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 10
Type d’annexe: Pas d’annexe

Grenoble, Isère

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 68 m²