Permis d amenager Travaux terminés

07908618H0004

Non renseigné

Cherveux / Deux-Sèvres / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse CHEMIN DE L'ORMEAU VINCENT CHERVEUX 79410

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

14.997 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

09/05/2019

Décision

09/05/2019

Début chantier

20/04/2020

Fin travaux

26/10/2020

Localisation

Commune: Cherveux (79086)
Département: Deux-Sèvres (79)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 79410
Adresse: CHEMIN DE L'ORMEAU VINCENT CHERVEUX 79410

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: IMMOBILIER CONCEPT
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: ZC 94

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

IMMOBILIER CONCEPT

SIREN 444073803

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-JACQUES DUPEUX

Gérant - né(e) en 1958

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEMIN DE L'ORMEAU VINCENT
Localité terrain: CHERVEUX
Commune source: 79086
SIREN demandeur: 444073803
SIRET demandeur: 44407380300017
Code APE demandeur: 42.99Z
Localité demandeur: CHAURAY
Code postal demandeur: 79180
Prise en compte autorisation: 2019-05
Prise en compte ouverture chantier: 2020-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 09/05/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 20/04/2020
Date réelle d’achèvement travaux: 26/10/2020

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 18/01/2019