Permis de construire Chantier commencé

02710318S0003

Nouvelle construction

Bourg-Achard / Eure / Normandie

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Adresse 30 RUE ANDRE BOURVIL BOURG-ACHARD 27310

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.124 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

17.707 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

13/03/2018

Décision

13/03/2018

Début chantier

28/03/2018

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Bourg-Achard (27103)
Département: Eure (27)
Région: Normandie (28)
Code postal: 27310
Adresse: 30 RUE ANDRE BOURVIL BOURG-ACHARD 27310

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	650 m²	1.124 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 7
Individuels créés: 7
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 1
5 pièces créés: 3
6 pièces et plus créés: 3
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: HONNET
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: ZH 794
Parcelle 2: ZH 795
Parcelle 3: ZH 796

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

HONNET

SIREN 381695865

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTINE SUZANNE HONNET (PORTE)

Gérant - né(e) en 1961

GUILLAUME LAURENT HONNET

Gérant - né(e) en 1985

JONATHAN CHRISTIAN HONNET

Gérant - né(e) en 1986

LAURENT FRANCOIS YVES HONNET

Gérant - né(e) en 1952

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 30
Voie terrain: RUE ANDRE BOURVIL
Localité terrain: BOURG-ACHARD
Commune source: 27103
SIREN demandeur: 381695865
SIRET demandeur: 38169586500018
Code APE demandeur: 41.20A
Localité demandeur: BOURG-ACHARD
Code postal demandeur: 27310
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2018-04
Prise en compte ouverture chantier: 2018-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 13/03/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 28/03/2018
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 7
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Bourg-Achard, Eure

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 118 m²