Permis de demolir Autorisé

04936917M0001

Non renseigné

Vernoil Le Fourrier / Maine-et-Loire / Pays de la Loire

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Adresse PRAIRIE DE PAMPOE VERNOIL LE FOURRIER 49390

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

85.875 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

02/08/2017

Décision

02/08/2017

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Vernoil Le Fourrier (49369)
Département: Maine-et-Loire (49)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 49390
Adresse: PRAIRIE DE PAMPOE VERNOIL LE FOURRIER 49390

Carte

Position géolocalisée

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: ZB 78

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: PRAIRIE DE PAMPOE
Localité terrain: VERNOIL LE FOURRIER
Commune source: 49369
Localité demandeur: VERNANTES
Code postal demandeur: 49390
Prise en compte autorisation: 2017-10
Dernière mise à jour Sitadel: 201710
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 02/08/2017

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 23/12/2017