Permis de construire Annulé

03311918Z1044

Nouvelle construction

Cenon / Gironde / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse 32 RUE DU MARECHAL JOFFRE CENON

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

42 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.526 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

08/10/2018

Décision

08/10/2018

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Cenon (33119)
Département: Gironde (33)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 33291
Adresse: 32 RUE DU MARECHAL JOFFRE CENON

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Annulé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	52 m²	26 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	16 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: FONDATION D AUTEUIL
Code juridique demandeur: 9300
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: AX 625

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

FONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL

SIREN 775688799

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANTOINE DEVIENNE

Administrateur - né(e) en 1973

ERIC ROUSSEL

Administrateur - né(e) en 1951

FABRICE DAVERIO-FEIGE

Administrateur - né(e) en 1969

FRANCK MOTTE

Administrateur - né(e) en 1964

ISABELLE TOULEMONDE (D'ARRAS)

Administrateur - né(e) en 1954

JEAN-PASCAL LOMBART

Administrateur - né(e) en 1968

MANUEL GAIOLA

Administrateur - né(e) en 1975

MARIE BELLEE (VAN THONG)

Administrateur - né(e) en 1954

PASCAL BALMAND

Administrateur - né(e) en 1960

ELISABETH PAULY (DUPRET)

Autre - né(e) en 1950

JEAN-MARC SAUVE

Autre - né(e) en 1949

VERONIQUE FAYET (DE PARCEVAUX)

Vice-Président - né(e) en 1953

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Annulé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 32
Voie terrain: RUE DU MARECHAL JOFFRE
Localité terrain: CENON
Commune source: 33119
SIREN demandeur: 775688799
Code APE demandeur: 85.32Z
Localité demandeur: BLANQUEFORT
Code postal demandeur: 33291
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 08/10/2018
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Cenon, Gironde

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²