Permis de construire Chantier commencé

05728913S0008

Nouvelle construction

Hambach / Moselle / Grand Est

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Adresse 24 RUE DE LA FONTAINE HAMBACH 57910

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.804 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

69.037 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

03/09/2013

Décision

03/09/2013

Début chantier

28/04/2014

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Hambach (57289)
Département: Moselle (57)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 57910
Adresse: 24 RUE DE LA FONTAINE HAMBACH 57910

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Artisanat
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	16.377 m²	1.804 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CHENE DE L EST
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: 9 293

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

HOLDING CHENE DE L'EST

SIREN 323277624

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN LUC BARTHEL

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1956

DIDIER BUECHER

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1957

BRIGITTE EVA (BACH)

Directeur Général - né(e) en 1968

GABRIEL JEAN FRANCOIS BACH

Directeur Général - né(e) en 1962

JEAN MICHEL BACH (BACH)

Directeur Général - né(e) en 1965

RAYMOND BACH (BACH)

Président de SAS - né(e) en 1959

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 24
Voie terrain: RUE DE LA FONTAINE
Localité terrain: HAMBACH
Commune source: 57289
SIREN demandeur: 323277624
SIRET demandeur: 32327762400017
Code APE demandeur: 16.10A
Localité demandeur: HAMBACH
Code postal demandeur: 57910
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-09
Prise en compte ouverture chantier: 2014-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 03/09/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 28/04/2014
Type de service public: Non rempli

Hambach, Moselle

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 147 m²