Permis de construire Autorisé

01410120R0018

Nouvelle construction

Bretteville-Sur-Odon / Calvados / Normandie

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Adresse RUE CAROLINE AIGLE QUARTIER KOENIG BRETTEVILLE-SUR-ODON 0

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.052 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

6.003 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

02/11/2020

Décision

02/11/2020

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Bretteville-Sur-Odon (14101)
Département: Calvados (14)
Région: Normandie (28)
Code postal: 0
Adresse: RUE CAROLINE AIGLE QUARTIER KOENIG BRETTEVILLE-SUR-ODON 0

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Commerce
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	2.052 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	1.122 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: A 519

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE CAROLINE AIGLE
Lieu-dit terrain: QUARTIER KOENIG
Localité terrain: BRETTEVILLE-SUR-ODON
Commune source: 14101
Localité demandeur: BRETTEVILLE-SUR-LAIZE
Code postal demandeur: 14680
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 02/11/2020
Type de service public: Non rempli

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