Declaration prealable Travaux terminés

0030251700020

Extension de surface sans transformation

Bessay Sur Allier / Allier / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LA TURNE BESSAY SUR ALLIER 03340

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

12 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

02/11/2017

Décision

02/11/2017

Début chantier

07/06/2018

Fin travaux

16/09/2019

Localisation

Commune: Bessay Sur Allier (03025)
Département: Allier (03)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 03340
Adresse: LA TURNE BESSAY SUR ALLIER 03340

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	2.880 m²	6 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	2.880 m²	6 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: IRISOLARIS
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: ZN 20

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

IRISOLARIS (IRISOLARIS ENERGIE)

SIREN 510375835

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LUDOVIC CREBIER

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1968

Société liée

953688827

SIREN 953688827

Société liée

EM CONSEIL ET EXPERTISE (EMCE)

SIREN 980904312

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ELODIE CELINE MAZMANIAN

Gérant - né(e) en 1981

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LA TURNE
Localité terrain: BESSAY SUR ALLIER
Commune source: 03025
SIREN demandeur: 510375835
SIRET demandeur: 51037583500442
Code APE demandeur: 71.12B
Localité demandeur: GARDANNE
Code postal demandeur: 13120
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-11
Prise en compte ouverture chantier: 2019-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 02/11/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 07/06/2018
Date réelle d’achèvement travaux: 16/09/2019
Type de service public: Non rempli

Bessay Sur Allier, Allier

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 127 m²