Logements créés
Non renseigné
Permis de construire
Autorisé
02235216C0002
Extension de surface sans transformation
Adresse
LA SELANDE TREFUMEL 22630
Voir la ville
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
205 m2
Surface démolie
200 m2
Surface du terrain
15.416 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2016
Autorisation
16/09/2016
Décision
16/09/2016
Début chantier
Non renseignée
Fin travaux
Non renseignée
Localisation
- Commune
- Trefumel (22352)
- Département
- Côtes-d'Armor (22)
- Région
- Bretagne (53)
- Code postal
- 22630
- Adresse
- LA SELANDE TREFUMEL 22630
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
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Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Permis de construire
- Statut du dossier
- Autorisé
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination principale
- Exploitation agricole ou forestière
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
Démolition intégrée au permis
Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.
- Surface démolie
- 200 m2
- Logements démolis
- Non renseigné
- Locaux démolis
- 200 m2
- Agricole démoli
- 200 m2
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 1.845 m2 | 205 m2 | 200 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Agricole | 1.845 m2 | 205 m2 | 200 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Service public | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
Logements
Aucune information communiquée sur les logements.
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- LA SELANDE
- Code juridique demandeur
- 6597
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2016
- Parcelle 1
- B 1126
- Parcelle 2
- B 1124
- Parcelle 3
- B 1119
Interventions déclarées
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Autorisé
- Type source
- Permis de construire
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Lieu-dit terrain
- LA SELANDE
- Localité terrain
- TREFUMEL
- Commune source
- 22352
- SIREN demandeur
- 533102703
- SIRET demandeur
- 53310270300014
- Code APE demandeur
- 01.11Z
- Localité demandeur
- TREFUMEL
- Code postal demandeur
- 22630
- Nombre de chambres
- 0
- Nombre de niveaux maximum
- 0
- Prise en compte autorisation
- 2016-09
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2016-09
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2016
- Date réelle d’autorisation
- 16/09/2016
- Type de service public
- Non rempli
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