Permis de construire Travaux terminés

0692841600010

Nouvelle construction

Montanay / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse RUE SALLET - RUE MARJEON MONTANAY 69250

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

96 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

278 m²

Dates du dossier

Dépôt

14/02/2018

Autorisation

19/06/2017

Décision

19/06/2017

Début chantier

14/02/2018

Fin travaux

22/03/2019

Localisation

Commune: Montanay (69284)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69250
Adresse: RUE SALLET - RUE MARJEON MONTANAY 69250

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	96 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 1
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: YTEM AMENAGEMENT
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: AC 27
Parcelle 2: AC 33

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

YTEM AMENAGEMENT

SIREN 492128871

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LOIC CHARLES FERDINAND VANDROMME

Directeur Général - né(e) en 1980

YANN EMILE MARCHAND

Président de SAS - né(e) en 1972

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE SALLET - RUE MARJEON
Localité terrain: MONTANAY
Commune source: 69284
SIREN demandeur: 492128871
SIRET demandeur: 49212887100034
Code APE demandeur: 42.99Z
Localité demandeur: SAINT-PRIEST
Code postal demandeur: 69800
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2018-04
Prise en compte ouverture chantier: 2018-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-07
Date réelle de dépôt: 14/02/2018
Date réelle d’autorisation: 19/06/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 14/02/2018
Date réelle d’achèvement travaux: 22/03/2019
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 25/01/2017