Permis de construire Travaux terminés

00720123G0009

Nouvelle construction

Ruoms / Ardèche / Auvergne-Rhône-Alpes

Exporter PDF

Adresse 900 ROUTE DE LAGORCE RUOMS 07120

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

492 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

12.389 m²

Dates du dossier

Dépôt

15/06/2024

Autorisation

27/06/2023

Décision

27/06/2023

Début chantier

30/09/2023

Fin travaux

15/06/2024

Localisation

Commune: Ruoms (07201)
Département: Ardèche (07)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 07120
Adresse: 900 ROUTE DE LAGORCE RUOMS 07120

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	194 m²	0 m²
Locaux	3.616 m²	246 m²
Commerce	3.458 m²	246 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ALUNA VACANCES
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: C 1126
Parcelle 2: C 49

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ALUNA VACANCES (ALUNA VACANCES)

SIREN 451258610

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Commissaire aux comptes titulaire

303627657

SIREN 303627657

Président de SAS

434002895

SIREN 434002895

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 900
Voie terrain: ROUTE DE LAGORCE
Localité terrain: RUOMS
Commune source: 07201
SIREN demandeur: 451258610
SIRET demandeur: 45125861000026
Code APE demandeur: 55.30Z
Localité demandeur: RUOMS
Code postal demandeur: 07120
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2025-01
Prise en compte ouverture chantier: 2025-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-02
Date réelle de dépôt: 15/06/2024
Date réelle d’autorisation: 27/06/2023
Date réelle d’ouverture chantier: 30/09/2023
Date réelle d’achèvement travaux: 15/06/2024
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 08/12/2023