Permis de construire Travaux terminés

00133716D0014

Nouvelle construction

Saint Benigne / Ain / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LIEU- VERNAYE SAINT BENIGNE 01190

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

881 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

32.630 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

01/12/2016

Décision

01/12/2016

Début chantier

28/07/2017

Fin travaux

20/11/2017

Localisation

Commune: Saint Benigne (01337)
Département: Ain (01)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 01190
Adresse: LIEU- VERNAYE SAINT BENIGNE 01190

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	881 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	881 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GERAY
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: ZE 43

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GERAY

SIREN 520127929

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BERNADETTE GERAY (THENOZ)

Gérant - né(e) en 1963

JEREMY GERAY

Gérant - né(e) en 1986

LOIC GERAY

Gérant - né(e) en 1991

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LIEU- VERNAYE
Localité terrain: SAINT BENIGNE
Commune source: 01337
SIREN demandeur: 520127929
SIRET demandeur: 52012792900013
Code APE demandeur: 01.42Z
Localité demandeur: SAINT-BENIGNE
Code postal demandeur: 01190
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-12
Prise en compte ouverture chantier: 2017-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 01/12/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 28/07/2017
Date réelle d’achèvement travaux: 20/11/2017
Type de service public: Non rempli

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