Permis de construire Chantier commencé

02620815D0006

Nouvelle construction

Montoison / Drôme / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 125 CHEMIN DE SERRE MEAN MONTOISON 26800

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

109 m²

Surface démolie

28 m²

Surface du terrain

1.057 m²

Dates du dossier

Dépôt

26/09/2017

Autorisation

05/10/2015

Décision

05/10/2015

Début chantier

01/12/2015

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Montoison (26208)
Département: Drôme (26)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 26800
Adresse: 125 CHEMIN DE SERRE MEAN MONTOISON 26800

Carte

Position géolocalisée

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation / logements
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 28 m²
Logements démolis: 1
Habitation démolie: 28 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	28 m²	109 m²	28 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 1
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 1
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: ZL 195

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 125
Voie terrain: CHEMIN DE SERRE MEAN
Localité terrain: MONTOISON
Commune source: 26208
Localité demandeur: MONTOISON
Code postal demandeur: 26800
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2015-10
Prise en compte ouverture chantier: 2015-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-12
Date réelle de dépôt: 26/09/2017
Date réelle d’autorisation: 05/10/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 01/12/2015
Résidence principale ou secondaire: Non rempli
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

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