Permis de construire Autorisé

05932222O0008

Nouvelle construction

Iwuy / Nord / Hauts-de-France

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Adresse RUE L'ARTISANAT ZI DU VAL DE CALVIGNY IWUY 59141

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

565 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

14.139 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

31/01/2023

Décision

31/01/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Iwuy (59322)
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 59141
Adresse: RUE L'ARTISANAT ZI DU VAL DE CALVIGNY IWUY 59141

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	565 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ALTYA FORMATION
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: ZC 311
Parcelle 2: ZC 308

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ALTYA FORMATION

SIREN 428290860

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MICHEL CERAN

Directeur Général - né(e) en 1955

Société liée

342212560

SIREN 342212560

Société liée

3D AUDIT

SIREN 533096285

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PHILIPPE DUPONT

Directeur Général - né(e) en 1957

FRANCK DECOTENIE

Président de SAS - né(e) en 1974

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE L'ARTISANAT
Lieu-dit terrain: ZI DU VAL DE CALVIGNY
Localité terrain: IWUY
Commune source: 59322
SIREN demandeur: 428290860
SIRET demandeur: 42829086000041
Code APE demandeur: 71.12B
Localité demandeur: HORDAIN
Code postal demandeur: 59111
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 31/01/2023
Type de service public: Non rempli

Logements : 1 Surface : 0 m²