Permis de construire Autorisé

00808719A0001

Nouvelle construction

Brognon / Ardennes / Grand Est

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Adresse RUE SAINT ELOI LE PRE DIEU BROGNON 08380

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.992 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

15/05/2019

Décision

15/05/2019

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Brognon (08087)
Département: Ardennes (08)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 08380
Adresse: RUE SAINT ELOI LE PRE DIEU BROGNON 08380

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	3.262 m²	996 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	3.262 m²	996 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EARL DU CHATAIGNIER
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: C 371
Parcelle 2: C 377
Parcelle 3: C 239

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

EARL DU CHATAIGNIER

SIREN 508996451

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CAROLE NICOLE LABROCHE

Gérant - né(e) en 1974

MEHDI MOHAMED MAZOUNI

Gérant - né(e) en 2003

MOHAMED MAZOUNI

Gérant - né(e) en 1974

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE SAINT ELOI
Lieu-dit terrain: LE PRE DIEU
Localité terrain: BROGNON
Commune source: 08087
SIREN demandeur: 508996451
SIRET demandeur: 50899645100011
Code APE demandeur: 01.41Z
Localité demandeur: BROGNON
Code postal demandeur: 08380
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 15/05/2019
Type de service public: Non rempli

Logements : 1 Surface : 144 m²