Permis de construire Annulé

07417620X0001

Non renseigné

Menthon Saint Bernard / Haute-Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse ROUTE DE TALLOIRES MENTHON SAINT BERNARD 74290

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

2.295 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

18/08/2020

Décision

18/08/2020

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Menthon Saint Bernard (74176)
Département: Haute-Savoie (74)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 74290
Adresse: ROUTE DE TALLOIRES MENTHON SAINT BERNARD 74290

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Annulé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI AILES ET CHOSEAUX
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: AE 262

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI AILES ET CHOSEAUX

SIREN 790931919

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CATHERINE CABEZA

Autre - né(e) en 1974

JEAN-STEPHANE CABEZA

Autre - né(e) en 1973

MONIQUE CABEZA (JARROUSSE)

Autre - né(e) en 1943

JACQUES CABEZA

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1940

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Annulé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ROUTE DE TALLOIRES
Localité terrain: MENTHON SAINT BERNARD
Commune source: 74176
SIREN demandeur: 790931919
SIRET demandeur: 79093191900019
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: VAUCRESSON
Code postal demandeur: 92420
Prise en compte autorisation: 2020-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 18/08/2020

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 26/03/2021