Permis de construire Travaux terminés

04631121S0015

Nouvelle construction

Sousceyrac-En-Quercy / Lot / Occitanie

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Adresse ASFAUX BAS - SOUSCEYRAC SOUSCEYRAC-EN-QUERCY 46190

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

144 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

14.527 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

31/01/2022

Décision

31/01/2022

Début chantier

31/03/2022

Fin travaux

30/08/2022

Localisation

Commune: Sousceyrac-En-Quercy (46311)
Département: Lot (46)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 46190
Adresse: ASFAUX BAS - SOUSCEYRAC SOUSCEYRAC-EN-QUERCY 46190

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	72 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	72 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: D ASFAUX
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: I 407

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

D ASFAUX

SIREN 482085982

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LAURENT CADIERGUES

Gérant - né(e) en 1970

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ASFAUX BAS - SOUSCEYRAC
Localité terrain: SOUSCEYRAC-EN-QUERCY
Commune source: 46311
SIREN demandeur: 482085982
SIRET demandeur: 48208598200031
Code APE demandeur: 01.42Z
Localité demandeur: SOUSCEYRAC EN QUERCY (SOUSCEYRAC
Code postal demandeur: 46190
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-03
Prise en compte ouverture chantier: 2022-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 31/01/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 31/03/2022
Date réelle d’achèvement travaux: 30/08/2022
Type de service public: Non rempli

Logements : - Surface : -