Permis de construire Autorisé

04232020S0002

Transformation avec extension de surface

Valfleury / Loire / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 624 CHEMIN DU GAS VALFLEURY 0

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

290 m²

Surface démolie

74 m²

Surface du terrain

477 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

23/06/2020

Décision

23/06/2020

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Valfleury (42320)
Département: Loire (42)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 0
Adresse: 624 CHEMIN DU GAS VALFLEURY 0

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de logements en locaux non résidentiels

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 74 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 37 m²
Agricole démoli: 37 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	150 m²	0 m²	0 m²	40 m²	0 m²
Locaux	730 m²	145 m²	37 m²	0 m²	40 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	730 m²	145 m²	37 m²	0 m²	40 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: A 127
Parcelle 2: A 128
Parcelle 3: A 130

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 624
Voie terrain: CHEMIN DU GAS
Localité terrain: VALFLEURY
Commune source: 42320
Localité demandeur: ST CHAMOND
Code postal demandeur: 42400
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 23/06/2020
Type de locaux transformés: Habitation
Type de service public: Non rempli

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 04/02/2021