Declaration prealable Autorisé

0380121910018

Nouvelle construction

Aoste / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 110 CHE DES GRAVIERES AOSTE 38490

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

37 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

4.297 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

01/09/2020

Décision

01/09/2020

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Aoste (38012)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38490
Adresse: 110 CHE DES GRAVIERES AOSTE 38490

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	37 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: AOSTE PASSION RETRO A.P.R.
Code juridique demandeur: 6599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: B 1126

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

AOSTE PASSION RETRO A.P.R.

SIREN 534390042

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ARSENE GASTON PIERRE GAIDDON

Autre - né(e) en 1965

BERNADETTE LUCIENNE GUTTIN-VESIN (DELPHIN-POULAT)

Autre - né(e) en 1947

BRUNO JEHAN-NOEL CHARLES PHILIPPE SENEQUIER-CROZET

Autre - né(e) en 1948

CLAUDE ANDRE LAUZIER

Autre - né(e) en 1962

DANIEL LOUIS GIROUBIT

Autre - né(e) en 1946

EDUARDO DE OLIVEIRA DE LEMOS

Autre - né(e) en 1961

EMILE LOUIS FERNAND ZEHR

Autre - né(e) en 1936

FRANCOIS ANSALDI

Autre - né(e) en 1940

FRANCOIS JEAN-LOUIS JOSEPH GINET

Autre - né(e) en 1953

FRANCOIS MARIE GUY ROY DE LACHAISE

Autre - né(e) en 1932

GERARD EUGENE BREYMAND

Autre - né(e) en 1943

GERARD LUCIEN ANNEQUIN

Autre - né(e) en 1950

GILLES IRENEE PIETRINI

Autre - né(e) en 1959

GUY HENRI VIGANO

Autre - né(e) en 1946

GUY LOUIS MANON

Autre - né(e) en 1951

HERVE CHRISTIAN MICHEL MARREL

Autre - né(e) en 1959

IRENE PAUGET

Autre - né(e) en 1946

JACQUES ANDRE REVEYRON

Autre - né(e) en 1953

JACQUES GASTON LOUIS MOREL

Autre - né(e) en 1939

JEAN CLAUDE CLAPERON

Autre - né(e) en 1938

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 110
Voie terrain: CHE DES GRAVIERES
Localité terrain: AOSTE
Commune source: 38012
SIREN demandeur: 534390042
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: AOSTE
Code postal demandeur: 38490
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 01/09/2020
Type de service public: Non rempli

Aoste, Isère

Nouvelle construction

Logements : 2 Surface : 160 m²