Permis de construire Chantier commencé

01636614W0003

Nouvelle construction

Segonzac / Charente / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse BOUCHET SEGONZAC 16130

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

264 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

19.335 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

10/03/2014

Décision

10/03/2014

Début chantier

15/09/2014

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Segonzac (16366)
Département: Charente (16)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 16130
Adresse: BOUCHET SEGONZAC 16130

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	198 m²	264 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	198 m²	264 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC DU VIGNOBLE DAVIAUD
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: L 304

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC DU VIGNOBLE DAVIAUD

SIREN 534399886

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GUILLAUME JEAN DAVIAUD

Gérant - né(e) en 1989

JEREMIE PHILIPPE DAVIAUD

Gérant - né(e) en 1993

LAURE MARIE DAVIAUD (FRUMHOLTZ)

Gérant - né(e) en 1968

NICOLAS JEAN DAVIAUD

Gérant - né(e) en 1990

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: BOUCHET
Localité terrain: SEGONZAC
Commune source: 16366
SIREN demandeur: 534399886
SIRET demandeur: 53439988600017
Code APE demandeur: 01.21Z
Localité demandeur: SEGONZAC
Code postal demandeur: 16130
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-03
Prise en compte ouverture chantier: 2014-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 10/03/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 15/09/2014
Type de service public: Non rempli

Segonzac, Charente

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 9 m²