Permis de construire Autorisé

01505722A0001

Nouvelle construction

Cros-De-Montvert / Cantal / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LIEU DIT CASSAN CROS-DE-MONTVERT 15150

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.918 m²

Surface démolie

292 m²

Surface du terrain

35.732 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

20/05/2022

Décision

20/05/2022

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Cros-De-Montvert (15057)
Département: Cantal (15)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 15150
Adresse: LIEU DIT CASSAN CROS-DE-MONTVERT 15150

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 292 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 146 m²
Agricole démoli: 146 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	146 m²	1.459 m²	146 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	146 m²	1.459 m²	146 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: C 326
Parcelle 2: C 327
Parcelle 3: C 331

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LIEU DIT CASSAN
Localité terrain: CROS-DE-MONTVERT
Commune source: 15057
Localité demandeur: MASSIAC
Code postal demandeur: 15500
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 20/05/2022
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 21/03/2022

01505722A0001

Cros-De-Montvert, Cantal

Cros-De-Montvert, Cantal

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 754 m²