Permis de construire Annulé

06311624C0013

Nouvelle construction

Combronde / Puy-de-Dôme / Auvergne-Rhône-Alpes

Exporter PDF

Adresse ""BANSON"" COMBRONDE 63460

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

68 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

49.512 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

12/06/2025

Décision

12/06/2025

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Combronde (63116)
Département: Puy-de-Dôme (63)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 63460
Adresse: ""BANSON"" COMBRONDE 63460

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Annulé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	34 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	34 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CS DE TEILHEDE
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: YK 138

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CS DE TEILHEDE

SIREN 921578266

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Président de SAS

VALECO (VALECO)

SIREN 421377946

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PHILIPPE WILHELM VIGNAL

Directeur Général - né(e) en 1971

ANDREAS MUHLIG

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1969

HARALD WALTER ECKART SCHMOCH

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1963

MICHAEL CLASS

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1967

SEBASTIAN SCHARF

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1979

FRANCOIS AIME PIERRE DAUMARD

Président de SAS - né(e) en 1966

Commissaire aux comptes suppléant

AUDITEX

SIREN 377652938

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-BAPTISTE CHARLES SCHOUTTETEN

Président de SAS - né(e) en 1977

Commissaire aux comptes titulaire

ERNST & YOUNG AUDIT

SIREN 344366315

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-ROCH MICHEL VARON

Président de SAS - né(e) en 1971

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Annulé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: ""BANSON""
Localité terrain: COMBRONDE
Commune source: 63116
SIREN demandeur: 921578266
SIRET demandeur: 92157826600014
Code APE demandeur: 35.11Z
Localité demandeur: MONTPELLIER
Code postal demandeur: 34080
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2025-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 12/06/2025
Type de service public: Ouvrage spécial

Combronde, Puy-de-Dôme

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 85 m²