Permis de construire Autorisé

0284001400003

Nouvelle construction

Varize / Eure-et-Loir / Centre-Val de Loire

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Adresse 1 PL DE L EGLISE LINDRON VARIZE 28140

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

3.672 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

379.801 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

13/02/2015

Décision

13/02/2015

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Varize (28400)
Département: Eure-et-Loir (28)
Région: Centre-Val de Loire (24)
Code postal: 28140
Adresse: 1 PL DE L EGLISE LINDRON VARIZE 28140

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	3.450 m²	1.836 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	3.450 m²	1.836 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: PMA 28
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: ZL 39 4
Parcelle 2: ZL 36
Parcelle 3: ZL 34-3

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

PMA 28

SIREN 399215888

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-RAYMOND VANIER

Président de SAS - né(e) en 1965

Commissaire aux comptes suppléant

434026027

SIREN 434026027

Commissaire aux comptes titulaire

ACES (ACES)

SIREN 444604383

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LUDOVIC POUZOL

Président de SAS - né(e) en 1967

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1
Voie terrain: PL DE L EGLISE
Lieu-dit terrain: LINDRON
Localité terrain: VARIZE
Commune source: 28400
SIREN demandeur: 399215888
SIRET demandeur: 39921588800039
Code APE demandeur: 46.21Z
Localité demandeur: VARIZE
Code postal demandeur: 28140
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 13/02/2015
Type de service public: Non rempli