Permis de construire Autorisé

04305313P0003

Nouvelle construction

Frejus / Haute-Loire / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse Non renseigné

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

832 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

30/12/2013

Décision

30/12/2013

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Frejus (43053)
Département: Haute-Loire (43)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 83370
Adresse: Non renseigné

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	498 m²	416 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	498 m²	416 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCEA JEAN PIERRE GARNIER DEVELOPPEMENT
Code juridique demandeur: 6597
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCEA JEAN PIERRE GARNIER DEVELOPPEMENT

SIREN 528998909

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AMAR SETER

Autre - né(e) en 1963

BENJAMIN PAUL HEIM

Autre - né(e) en 1986

DIT AHMED AMCHI YACOUBAT

Autre - né(e) en 1966

JACQUES MANTOUX

Autre - né(e) en 1949

JEAN PIERRE GARNIER

Autre - né(e) en 1974

KARIMA JOUSSE (LORENZONI)

Autre - né(e) en 1970

LUC PIERRE DANIEL JOUSSE

Autre - né(e) en 1959

MICHEL RENE THIBAUT

Autre - né(e) en 1947

NATHALIE ELIANE JEANNINE MANTOUX (JOUSSE)

Autre - né(e) en 1964

PAUL JEAN HEIM

Autre - né(e) en 1948

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Commune source: 43053
SIREN demandeur: 528998909
SIRET demandeur: 52899890900014
Code APE demandeur: 01.43Z
Localité demandeur: FREJUS
Code postal demandeur: 83370
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 30/12/2013
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 20/09/2013

04305313P0001

Champclause, Haute-Loire

Champclause, Haute-Loire

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 50 m²